Circonscription de Pont-Sainte-Maxence

Archivage des dossiers et documents au sein de l’école

mardi, 8 juin 2021

http://pont-sainte-maxence.dsden60.ac-amiens.fr/447-archivage-des-dossiers-et-documents-au-sein-de-l-ecole-447

La durée d’archivage des documents dans une école est réglementé par une instruction publiée au BO n°24 du 16 juin 2005.

Vous trouverez ci-dessous un documents récapitulant les durée d’archivage en fonction du type de document :

format PDF - 138.9 kio