Horaires d’enseignement des écoles maternelles et élémentaires

École primaire
Horaires d’enseignement des écoles maternelles et élémentaires
NOR : MENE1526553A
arrêté du 9-11-2015 - J.O. du 24-11-2015
MENESR - DGESCO A1-1

Vu code de l’éducation, notamment articles L. 311-1 à L. 311-4, L. 321-2 à L. 321-4, L. 521-1, L. 551-1 et articles D. 321-1 à D. 321-17, D. 521-10 à D. 521-13 ; arrêté du 12-5-2003 modifié ; avis du CSE du 8-10-2015