Textes officiels
Horaires d’enseignement des écoles maternelles et élémentaires
École primaire Horaires d’enseignement des écoles maternelles et élémentaires NOR : MENE1526553A arrêté du 9-11-2015 - J.O. du 24-11-2015 MENESR - DGESCO A1-1
Vu code de l’éducation, notamment articles L. 311-1 à L. 311-4, L. 321-2 à L. 321-4, L. 521-1, L. 551-1 et articles D. 321-1 à D. 321-17, D. 521-10 à D. 521-13 ; arrêté du 12-5-2003 modifié ; avis du CSE du 8-10-2015
PEAC : Parcours d’éducation artistique et culturelle
Bulletin officiel > 2013 > n° 19 du 9 mai 2013
