Circonscription de Pont-Sainte-Maxence
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École primaire
Horaires d’enseignement des écoles maternelles et élémentaires
NOR : MENE1526553A
arrêté du 9-11-2015 - J.O. du 24-11-2015
MENESR - DGESCO A1-1
Vu code de l’éducation, notamment articles L. 311-1 à L. 311-4, L. 321-2 à L. 321-4, L. 521-1, L. 551-1 et articles D. 321-1 à D. 321-17, D. 521-10 à D. 521-13 ; arrêté du 12-5-2003 modifié ; avis du CSE du 8-10-2015
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L’attentat de Conflans-Sainte-Honorine commis le 16 octobre à l’encontre d’un enseignant d’histoire-géographie, suite à un cours portant sur la liberté d’expression, a bouleversé notre société.
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